Glassalia ...Les Produits verriersL'actualité du secteurA la une

Portail Glassalia

Infos légales

 Options :  


Source : www.glassalia.com  ( tous droits réservés )

En se connectant au site glassalia.com, et de ce seul fait, l'utilisateur reconnaît accepter de l'association Glassalia, éditrice du site, une licence dans les présentes conditions :

  • La licence confère à l´utilisateur un droit d´usage privé, non collectif et non exclusif, sur les contenus du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
  • Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, sont donc explicitement interdites sans l´accord exprès et préalable de Glassalia.
  • Ce droit est personnel, il est réservé à l´usage exclusif et non collectif du licencié. Il n´est transmissible en aucune manière.
  • Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse.
  • La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

L'association Glassalia ne peut être tenue responsable de l´interprétation ou de l'usage d'informations contenues dans ce site, ni des conséquences de cette interprétation ou de cet usage.

Informations relatives à l'article R. 123-237 du code de commerce :
Editeur : Glassalia - Association loi 1901
Siège social : Tour Monparnasse 33 avenue du Maine 75755 PARIS Cedex 15
Responsable de publication : L. LESPINASSE
Hébergeur : Imagna